Contrat de licence et majors

Publié le par Hubert Mansion

Je négocie actuellement un contrat de licence entre un producteur québécois et une major française.

Après les modifications d’usage, nous en venons au marketing. Le producteur au Québec, qui a vendu près de 100.000 albums, ne comprend pas pourquoi un plan marketing n’est pas annexé au contrat (cas fréquent dans ce genre de négociation transatlantique). La major ne comprend pas pourquoi signer avec elle « si on ne lui fait pas confiance » (cas encore plus fréquent de mauvaise foi française).

Mais comment un client pourrait-il faire confiance à une société dont même les employés se défient ? On peut, c’est évident, faire confiance en telle personne travaillant dans telle société, mais pas à une entité juridique, qui peut changer de main demain.

Mon interlocuteur français semble d’accord. Nous en arrivons où je voulais en venir : inscrire une condition d’intuitu personnae au sein du contrat de licence. En d’autres termes, le contrat pourra être résilié par le producteur si telle personne, dont le nom est mentionné à l’article 23bis que j’ajoute, ne travaille plus en son sein.

- C’est impossible, me dit évidemment le business affairs. Nos règles internationales nous interdisent ce genre de clause.

- Alors pourquoi Céline l’a-t-elle signée chez Sony ?

- Parce qu’elle s’appelle Céline

- Donc il y a des exceptions à  la règle, nous sommes d’accord ?

- Oui, il y en a, mais elles sont très rares.

- N’est-ce pas le cas de la plupart des exceptions ?

- (silence sur les ondes)

- Et n’est-ce pas une marque de confiance énorme placée en la personne de XX ?

Je sais très bien où cette négociation va se conclure. Dans quelques heures, je recevrai un appel majeur de la major, qui m’indiquera qu’après consultation du service juridique, l’insertion de la clause intuitu personnae s’avère vraiment infaisable, mais qu’en échange une réunion sur le plan promo et marketing serait envisageable la semaine prochaine.

Dans la négociation des droits de Hergé (Tintin) avec Spielberg, les avocats du producteur utilisaient sans cesse cette manière de faire : aussitôt qu’on les informait du fait que tel ou tel droit ne leur était pas cédé, ils répondaient très poliment : aucun problème. Merci de nous envoyer votre business plan pour l’exploitation de ces droits…Best Regards

Publié dans SHOW-BUSINESS

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