THE BACHELOR - le contrat

Publié le par Hubert Mansion

  

Avant d’être une série télévisée, The Bachelor est un contrat de 20 pages. Alors que, généralement, on paraphe chaque page et l’on signe à la dernière, le producteur américain demande ici spécifiquement de parapher chaque article, soit parce qu’il veut s’assurer que la candidate a compris à quoi elle s’engage, soit parce qu’il veut simplement le prouver.

On le comprend, car les engagements des candidates sortent de toutes les normes. En droit européen, il me semble qu’une pareille convention serait déclarée nulle par les tribunaux, car le principe de liberté des conventions est limité par celui du respect des bonnes mœurs et de l’ordre public. Les candidates ont-elles du reste librement consenti à ce qu’elles signent ? La question, d’un point de vue juridique, serait passionnante.

Les garanties données par la candidate

Dans les garanties d’usage, la Bachelorette certifie que :

- elle a plus de 21 ans.

- elle est célibataire (c’est-à-dire n’est pas  actuellement dans une relation maritale (de toute nature) ni dans une relation de cohabitation incluant une intimité physique ou une relation monogame ayant une durée de plus de 2 mois).

- elle n’est pas apparue dans des émissions de "prime time" telles que Who wants to be a millionaire,  Big Brother, Amazing Race,  Temptation Island, etc.

- elle n’est pas membre directement ou indirectement de Time Warner, Walt Disney,  le producteur de la série, etc.

Dans les garanties liées spécifiquement à The Bachelor, la candidate exonère ensuite le producteur de toutes les conséquences possibles de la série sur son intégrité….et sa réputation.  Elle reconnaît d’abord que leur participation contient des risques potentiels de mort, de blessures, de maladie mentale ou physique. Il s’agit non seulement des risques inhérents aux activités sportives stipulées dans le contrat (ski nautique, ski alpin,  patin à roulette, patin à glace, escalade, natation, parapente, de vol en avion, etc.. Mais la candidate décharge également le producteur des conséquences des « dates » ou de toute interaction avec  les autres participants tels que, sans que cette énumération soit limitative, « le sida, le HIV, d’autres maladies sexuelles »  et bien sûr, le fait d’être enceinte.

Cette reconnaissance est d’autant plus importante que le  Producteur, lui, déclare n’offrir aucune garantie quant à la santé mentale ou physique des autres participants, leurs antécédents financiers, ou leur carrière.

Cessions de droit et violation des clauses

Prenant tous les risques à son compte, la participante cède par ailleurs  tous ses droits au producteur : le droit universel et perpétuel d’utiliser son nom, sa personnalité, sa voix, ses expériences personnelles, son histoire, ses éléments biographiques survenus avant ou après  la signature du contrat, et bien sûr son image ("incluant, que je sois habillée, partiellement habillée ou nue,  que je sois ou non informée que je suis filmée ou photographiée ou enregistrée…" ). Il est cependant convenu que le Producteur doit obtenir l’accord de la bachelorette pour utiliser ou distribuer son image nue.

En cas de violation par la candidate de clauses considérées comme substantielles (mais que l’on ne désigne pas), on ne fait pas dans la dentelle : "Je reconnais que toute violation du  contrat  provoquera des dommages substantiels et un  préjudice au producteur  ou au réseau de diffusion dont la valeur exacte serait extrêmement difficile, voire impossible à déterminer. C’est pourquoi le Producteur et moi avons réalisé un effort raisonnable pour faire une estimation juste du préjudice potentiel que provoquerait une violation d’une clause matérielle du contrat  et l’avons fixée à 5 millions de dollars".

De telles stipulations se passent de tout commentaire.

Publié dans SHOW-BUSINESS

Commenter cet article

cynthia 27/02/2006 23:48

Je suis une de ses filles qui aime bien se montrer à n'importe quel prix, je voudrais vous remercier M. Mansion, pour diminuer la salope en moi. Quand même, mes fesses valent mieux que ce contrat complètement ridicule.
Je m'empresse d'acheter votre livre, merci encore,
Cynthia
xxx