Le dossier juridique des Beatles

Publié le par Hubert Mansion

Je voudrais que les lecteurs comprennent le plaisir qu’il y a, pour un avocat, d’allumer un cigare en ouvrant un dossier de milliers de pages dont la couverture indique « Beatles – EMI ». Il plonge aussitôt dans un ensemble complexe de vieux fax, de comptabilité des années 60, de contrats simplistes, d’héritiers spoliés, de mises en demeure, de transactions,  de milliers de photocopies et de décomptes divers.

Dans le cas des Beatles, tout, ou presque, renvoie à des affaires compliquées : le différend envers Michael Jakson, copropriétaire des droits éditoriaux dont on attend la mise en vente suite à ses démêlés judiciaires; le litige venant de la société Harrisongs estimant que l’artiste a été spolié dans ses droits par Sony (copropriétaire des droits éditoriaux),  la gestion de Apple Records, société créée par les Beatles dans un but presque philanthropique au départ mais aujourd’hui appartenant à des héritiers qui ne s’entendent guère. Faut-il ajouter la question des droits à l’image, dont on sait qu’ils avaient été mal gérés par le manager du groupe, mais qui rapportent encore près de 150 millions d’euros aux ayant droit du groupe ? Encore un nouveau cigare !

Mais c’est la relation entre l’ancien groupe, au travers de sa société Apple, et EMI qui fait aujourd’hui l’actualité. J’avais exposé en détails dans Tout le Monde Vous Dira Non les négociations entre ces parties,  ayant abouti à la plus importante transaction financière du show-business : on annonce maintenant que suite à un audit, le groupe réclamerait un montant de 50 millions $ à la multinationale.

Il ne faudrait pas immédiatement en conclure que celle-ci a délibérément volé les artistes et leurs veuves, car les contrats sont devenus si complexes, les transactions passées si méticuleuses, qu’une interprétation divergente d’un seul terme peut, compte tenu des volumes d’exploitation, se chiffrer rapidement en millions. Un avocat expérimenté n’aborde donc ce type de dossier que très calmement, avec une certaine froideur, en ne répondant pas au téléphone et dans un calme qu’il voudrait absolu : on ne devrait entendre, dans le bureau, que le léger bruissement de la cendre qui tombe dans un cendrier luxueux, et rien d’autre. Surtout pas une chanson des Beatles.

Publié dans SHOW-BUSINESS

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Louis-Amik - Oceanmedia productions 09/02/2009 04:37

C'est d'une beauté! Des paroles parfaitement ciselées pour épater le gras des écrits futiles. Merci M. Mansion de ce partage 

Ichbiah Daniel 22/01/2006 22:53

Hubert,A la lecture de ton papier, je ne résiste pas au plaisir de te reproduire cet article que j'avais fait sur les Beatles vers la fin de l'été 2005, concernant le procès que Apple Records a fait à Apple...
chronique Daniel Ichbiah - juillet 2005
Un procès que Lennon aurait renié
 
Pour la troisième fois, Apple Corps, la société jadis fondée par les Beatles en 1968 entend poursuivre Apple Computer en justice, estimant qu’il y aurait une violation du droit des marques. L’histoire n’est pas très reluisante et mérite que l’on y revienne dans le détail.
Lorsque les Beatles créent Apple Corps en novembre 1967, leur manager Brian Epstein est décédé depuis trois mois. La société est fondée sur les bases de la pensée hippie de l’époque, et profère alors une volonté d’aider toutes sortes d’artistes à s’exprimer. Deux années plus tard, Apple Corps perd tellement d’argent que le groupe se résigne à rechercher un gestionnaire. John, George et Ringo en confie les rennes à un étrange individu du nom de Allen Klein et cette décision précipite la cassure du groupe — McCartney exprime son désaccord. Vers la fin des années 70, les quatre Beatles entameront des actions judiciaires contre Klein estimant pareillement qu’ils ont été bafoués par ce dernier.
Lors Steve Jobs cherche un nom pour sa société naissante en février 1976, il propose « pomme » pour deux raisons essentielles : il s’agit de son fruit préféré et il apprécie la vie écologique. Déjà à cette époque, Jobs s’inquiète d’un éventuel contentieux avec la maison de disque des Beatles. Mais, tout comme son compère Wozniak, il baigne encore dans une mouvance hippie, en partie grâce aux idéaux véhiculés par les Beatles que tous les deux adulent. Par conséquent, ils conservent le nom de la pomme. Ils vont rapidement déchanter. La première action en justice de la part de Apple Corps remonte à 1978 (!). Elle amène le constructeur informatique à débourser 80 000 dollars en 1981, avec une promesse au passage de demeurer à l’écart du marché de la musique.
La maison de disque britannique va se montrer bien pointilleuse vis-à-vis d’un tel accord. Lorsque Apple inclut une simple interface MIDI sur ses ordinateurs — afin de communiquer avec les synthétiseurs, comme l’ont fait auparavant Atari et Commodore — elle fait l’objet d’une nouvelle poursuite. Cette fois, la société de Cupertino doit verser 26,5 millions de dollars et le nouvel accord stipule que le constructeur des Macintosh ne devra pas « vendre ou distribuer de matériel musical physique ».
Tout au long des années 80, Apple Corps a passé une partie de son temps à résoudre divers tracas judiciaires et ceux-ci se sont prolongé jusqu’en 1993 — ce n’est qu’à partir de cette date que le projet Anthology consistant à réexploiter le catalogue Beatles a pu être mis sur pied.
De son côté, Apple Computer a subi maints déboires avant de se diversifier à partir de l’année 2000, avec l’iPod et l’iTunes Music Store, deux produits liés par la force des choses à la musique. Petit  détail, il s’agit de services « virtuels », puisque la musique ne transite pas sur un support matériel fixe tel qu’un CD. Cela n’empêche pas Apple Corps de monter à nouveau au créneau avec un troisième procès dont l’issue dépendra de l’interprétation que voudront bien en donner les juges.
Au-delà de tels débats, quelle disparité dans la façon d’opérer de ces deux Pommes. D’un côté, Apple Corp est une société qui vit essentiellement sur l’exploitation d’un capital, les œuvres créées par le groupe de John et Paul il y a quarante ans déjà. De l’autre, Apple Computers ne doit sa survie qu’à sa créativité, aux audaces de design de l’iPod, de l’iTMS comme du MacMini.
Franchement, si le nom d’Apple est connu et respecté aujourd’hui, c’est bien plus par la qualité des ordinateurs de la société californienne que par celle des CD estampillés de la photographie d’une pomme. On se sentirait d’ailleurs plus respectueux de la maison de disque des Beatles si elle avait consacré une partie de son énergie à lancer de nouveaux artistes plutôt qu’à produire des remix souvent décevants d’enregistrements des années 60. Et l’on ne s’empêchera pas de penser que si Lennon était vivant, il aurait utilisé un Macintosh et un iPod et aurait trouvé à redire à une telle action. Imagine…
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